03
Scope and use conditions
Paiements et commerciaux
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Les frais peuvent être sujets à des modifications sans préavis.
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer à ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser ce site.
Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer à ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser ce site.
Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Croissance Spirituelle incluent des cours de développement spirituel destinés aux dirigeants. Ces services peuvent être modifiés à la discrétion de l'entreprise.
04
Payments and cancellation handling
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Veuillez consulter les conditions spécifiques lors de l'utilisation des services.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation non autorisée est interdite.
06
Clause de non-responsabilité
EU CommissionCroissance Spirituelle ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
07
Legal clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Legal clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces termes, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.